1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Evelyne Benjamin Architecte
Architecte DPLG
SIRET : 383 675 394 00092
Adresse :
32 rue Edgar Quinet
13600 La Ciotat – France
Téléphone : 06 07 75 60 83
Adresse e-mail : evelyne.benjamin@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Evelyne Benjamin
2. Hébergement
Le présent site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com
3. Objet du site
Le site a pour objet de présenter les activités, réalisations et services proposés par Evelyne Benjamin Architecte.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, aucune garantie n’est donnée quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur mise à jour permanente.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment :
-
textes ;
-
photographies ;
-
plans ;
-
dessins ;
-
illustrations ;
-
visuels ;
-
maquettes ;
-
logos ;
-
vidéos ;
-
éléments graphiques ;
-
réalisations architecturales ;
est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ces éléments demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Réalisations présentées
Les projets, réalisations, plans, perspectives et photographies présentés sur ce site demeurent protégés par le droit d’auteur ainsi que par les dispositions applicables aux œuvres architecturales.
Toute utilisation, reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Evelyne Benjamin Architecte ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.
La présence d’un lien ne constitue en aucun cas une approbation de son contenu.
7. Responsabilité
Evelyne Benjamin Architecte met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site.
Toutefois, aucune garantie n’est apportée concernant :
-
l’absence d’erreur ;
-
l’absence d’interruption ;
-
la disponibilité permanente du site ;
-
l’absence de virus ou de dysfonctionnement.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
8. Données personnelles
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles notamment via ses formulaires de contact.
Ces données sont exclusivement utilisées pour répondre aux demandes formulées par les utilisateurs et ne sont jamais revendues à des tiers.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable, toute personne dispose notamment des droits :
-
d’accès ;
-
de rectification ;
-
d’effacement ;
-
de limitation ;
-
d’opposition ;
-
de portabilité de ses données.
Toute demande peut être adressée à :
9. Cookies
Le site est susceptible d’utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.
Lorsque la réglementation l’impose, le dépôt de ces cookies est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.
Les modalités de gestion des cookies sont précisées dans la Politique de cookies du site.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes, sauf disposition légale contraire.
Dernière mise à jour : juin 2026
